AGO - 16/06/09 (TXCOM)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire | TXCOM |
| 16/06/09 | Au siège social |
| Publiée le 11/05/09 | 5 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Résolutions
| Résolution | Type | Voix exprimées | Résultat | Mon vote |
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| n°1 – Résolution 5481 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2008) — L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’administration et des rapports du Commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2008 lesquels font apparaître un bénéfice de 218 844 euros. Elle approuve également les opérations traduites dans En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice. |
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| n°2 – Résolution 5482 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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DEUXIEME RESOLUTION (Affectation du résultat) Origine Affectation RAPPEL DES DIVIDENDES DISTRIBUES Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, nous vous rappelons que les sommes distribuées à titre de dividendes, pour les trois exercices précédents, ont été les suivantes : Exercice Revenus éligibles à l’abattement (personnes physiques) Revenus non éligibles à l’abattement Dividendes Autres revenus distribués Exercice 2007 Néant Néant Néant Exercice 2006 Néant Néant 310 000 euros |
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| n°3 – Résolution 5483 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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TROISIEME RESOLUTION (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2008) |
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| n°4 – Résolution 5484 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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QUATRIEME RESOLUTION (Approbation des conventions réglementées) |
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| n°5 – Résolution 5485 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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CINQUIEME RESOLUTION (Fixation du montant des jetons de présence) — L’assemblée générale fixe le montant des jetons de présence à répartir entre les administrateurs pour l’exercice en cours à 8 000 euros. |
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