AGM - 21/05/26 (ARCHOS)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ARCHOS
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| 21/05/26 |
Au siège social
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| Publiée le 15/04/26 |
20 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
1. Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
2. Examen et approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
4. Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation desdites
conventions ;
5. Fixation du montant de la rémunération annuelle globale des administrateurs ;
6. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société ;
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
I. Réduction du capital
7. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions ;
II. Augmentations de capital
8. Détermination du plafond global des augmentations de capital en numéraire, immédiates ou différées ;
A. Opérations bénéficiant aux actionnaires
9. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des
valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, à des actions nouvelles ou existantes ou à des
titres de créances de la Société et/ou de ses Filiales, avec maintien du droit préférentiel de souscription des
actionnaires ;
10. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15%
du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ;
11. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par
incorporation de réserves, bénéfices ou primes ;
B. Augmentations de capital en numéraire sans bénéficiaires désignés
12. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre, sans droit préférentiel de
souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, à des actions
nouvelles ou existantes ou à des titres de créances de la Société et/ou de ses Filiales, conformément à l’article
L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d’une offre au public ;
13. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15%
du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ;
C. Augmentations de capital en numéraire réservées à des investisseurs institutionnels ou à des industriels du
secteur
14. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’émettre des actions et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au
profit d’une catégorie de personnes ;
15. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’émettre des actions et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au
profit d’une catégorie de personnes dans le cadre d’un contrat de financement en fonds propres ou obligataire ;
D. Actionnariat salarié
16. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’émettre des bons de souscription
d’actions, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des mandataires sociaux et d’une
catégorie de salariés cadres ;
17. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée
aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit
de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles conformément à
l’article L. 225-138-1 du Code de commerce ;
18. Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions au
profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés liées ;
19. Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de consentir des options de souscription ou d’achat
d’actions aux salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des société liées ;
E. Bons de souscription d’actions en cas d’offre publique
20. Délégation de compétence au Conseil d’administration pour décider, en cas d’offre publique, de l’émission de
bons de souscription d’actions à attribuer gratuitement aux actionnaires .
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Résolutions
| Résolution |
Type |
Voix exprimées |
Résultat |
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n°1 – Résolution 215602
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n°2 – Résolution 215603
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n°3 – Résolution 215604
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n°4 – Résolution 215605
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n°5 – Résolution 215606
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n°6 – Résolution 215607
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n°7 – Résolution 215608
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n°8 – Résolution 215609
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n°9 – Résolution 215610
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n°10 – Résolution 215611
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n°11 – Résolution 215612
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n°12 – Résolution 215613
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n°13 – Résolution 215614
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n°14 – Résolution 215615
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n°15 – Résolution 215616
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n°16 – Résolution 215617
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n°17 – Résolution 215618
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n°18 – Résolution 215619
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n°19 – Résolution 215620
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n°20 – Résolution 215621
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