AGM - 20/05/26 (BURELLE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
BURELLE SA
|
| 20/05/26 |
Lieu
|
| Publiée le 13/04/26 |
23 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Voir l'ordre du jour
Cacher l'ordre du jour
Ordre du jour
Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
Première résolution. (Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025)
Deuxième résolution. (Affectation du résultat de l’exercice et fixation du montant du dividende)
Troisième résolution. (Approbation d’une convention en application des dispositions des articles L. 225-38 et
suivants du Code de commerce (Ancienne convention reconduite par tacite reconduction avec la société Burelle
Participations) ; rapport spécial des Commissaires aux Comptes)
Quatrième résolution. (Approbation d’une convention en application des dispositions des articles L. 225-38 et
suivants du Code de commerce (Ancienne convention reconduite par tacite reconduction avec la société Sofiparc) ;
rapport spécial des Commissaires aux Comptes)
Cinquième résolution. (Approbation des Comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025)
Sixième résolution. (Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’opérer sur les actions de la
Société dans le cadre du dispositif de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce, durée de l’autorisation, finalités,
modalités, plafond)
Septième résolution. (Renouvellement du mandat de Mme Clotilde Lemarié en qualité d’administratrice)
Huitième résolution. (Renouvellement du mandat de Mme Helen Lee Bouygues en qualité d’administratrice)
Neuvième résolution. (Renouvellement du mandat de Mme Sandrine Téran en qualité d’administratrice)
Dixième résolution. (Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur Général pour l’exercice
2026, conformément à l’article L. 22-10-8 II du Code de commerce)
Onzième résolution. (Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice 2026,
conformément à l’article L. 22-10-8 II du Code de commerce)
Douzième résolution. (Approbation de l’ensemble des rémunérations versées ou attribuées aux mandataires
sociaux au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025 conformément à l’article L. 22-10-34 I du Code de
commerce)
Treizième résolution. (Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos
le 31 décembre 2025 à M. Laurent Burelle, Président-Directeur Général)
Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire :
Quatorzième résolution. (Autorisation à donner au Conseil d’Administration en vue d’annuler les actions
rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce, durée de
l’autorisation, plafond)
Quinzième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour décider, avec
maintien du droit préférentiel de souscription, l’émission d’actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès
à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant
accès à des titres de capital à émettre de la Société, durée de la délégation, montant nominal maximal de
l’augmentation de capital, faculté de limiter au montant des souscriptions, de répartir ou d’offrir au public les titres
non souscrits)
Seizième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour décider, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, l’émission d’actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant
accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières
donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, par offre au public à l’exclusion des offres visées au
1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier et/ou en rémunération de titres dans le cadre d’une offre
publique d’échange, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, prix d’émission,
faculté de limiter au montant des souscriptions)
Dix-septième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour décider, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, l’émission d’actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant
accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières
donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, par une offre visée au 1° de l’article L. 411-2 du Code
monétaire et financier, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, prix
d’émission, faculté de limiter au montant des souscriptions ou de répartir les titres non souscrits)
Dix-huitième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour augmenter le
nombre de titres à émettre en cas d’émission de titres avec ou sans droit préférentiel de souscription réalisée en
application des 15e à 17e
résolutions, dans la limite de 15 % de l’émission initiale)
Dix-neuvième. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour décider, avec suppression
du droit préférentiel de souscription, l’émission d’actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à
d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant
accès à des titres de capital à émettre de la Société, en rémunération d’apports en nature constitués de titres de
capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, durée de la délégation, montant nominal maximal de
l’augmentation de capital)
Vingtième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour décider, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, l’émission d’actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant
accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières
donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, en rémunération de titres de capital ou de valeurs
mobilières donnant accès au capital apportés dans le cadre d’une offre publique d’échange initiée par la Société,
durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital)
Vingt-et-unième résolution. (Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration pour augmenter le
capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du
droit préférentiel de souscription, au profit des adhérents d’un plan d’épargne entreprise en application des
articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, durée de la délégation, montant nominal maximal de
l’augmentation de capital, prix d’émission)
Vingt-deuxième résolution. (Modification des articles 11 « Administration », 13 « Président et Directeurs
Généraux » et 16 « Censeur » des statuts de la Société)
Vingt-troisième résolution. (Pouvoirs pour les formalités)
Cacher l'ordre du jour
Résolutions
| Résolution |
Type |
Voix exprimées |
Résultat |
Mon vote |
|
n°1 – Résolution 215263
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°2 – Résolution 215264
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°3 – Résolution 215265
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°4 – Résolution 215266
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°5 – Résolution 215267
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°6 – Résolution 215268
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°7 – Résolution 215269
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°8 – Résolution 215270
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°9 – Résolution 215271
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°10 – Résolution 215272
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°11 – Résolution 215273
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°12 – Résolution 215274
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°13 – Résolution 215275
|
AGO
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°14 – Résolution 215276
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°15 – Résolution 215277
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°16 – Résolution 215278
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°17 – Résolution 215279
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°18 – Résolution 215280
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°19 – Résolution 215281
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°20 – Résolution 215282
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°21 – Résolution 215283
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°22 – Résolution 215284
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|
|
n°23 – Résolution 215285
|
AGE
|
0 %
|
0 % Oui /
100 % Non
-
|
Votes clos
|