Première résolution (Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2008, approuve tels qu’ils ont été présentés, les comptes sociaux de cet exercice se soldant par une perte de – 11.682.425 euros.

L’Assemblée Générale approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Elle prend acte de ce que la Société a comptabilisé une somme de 6 799,78 euros au titre des dépenses non déductibles fiscalement visées à l’article 39-4 du Code général des impôts, au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2008.

L’Assemblée Générale donne en conséquence aux administrateurs quitus de l’exécution de leurs mandats pour l’exercice écoulé.

Deuxième résolution (Affectation du résultat). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’administration, décide d’affecter la perte de l’exercice clos au 31 décembre 2009, soit – 11.682.425 euros sur le compte report à nouveau qui, après affectation de ladite perte, s’élèvera à – 13.314.120,22 euros.

L’Assemblée Générale décide qu’il ne sera versé aucun dividende au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2008.

L’Assemblée Générale reconnaît en outre qu’au titre des trois précédents exercices, il a été distribué les dividendes suivants :

Au titre de l’exercice
Revenus éligibles à la réfaction
Revenus non éligibles à la réfaction

Dividendes
Autres revenus distribués

2005 (07/2005)
798.522 €
-
-

2006 (12/2006)
Néant
-
-

2008 (12/2007)
Néant
-
-

Troisième résolution (Approbation des comptes consolidés et du rapport sur la gestion du groupe de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’administration sur la gestion du groupe et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2008, approuve tels qu’ils ont été présentés, les comptes consolidés et le rapport sur la gestion du groupe de cet exercice présentant les capitaux propres et les résultats suivants :

Capitaux propres (part du groupe) 11.628.789 €
Résultat net (part du groupe) -12.945.527 €
Résultat net de l’ensemble consolidé -13.761.627 €

Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Quatrième résolution (Approbation des conventions visées à l’article L 225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions relevant de l’article L. 225-38 du Code de commerce, approuve les conclusions du rapport et les conventions qui y sont mentionnées.

Cinquième résolution (Ratification de la cooptation de monsieur Offer SHACHAR en qualité d’administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration, décide de ratifier la décision du Conseil d’administration, en date du 2 janvier 2009, de coopter Monsieur Offer SHACHAR en qualité d’administrateur, en remplacement de Monsieur Jean-Jacques MORLET, démissionnaire, et ce pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci, soit jusqu’à l’issue de la l’Assemblée Générale annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2010 et se tenant au cours de l’année 2011.

Sixième résolution (Ratification de la cooptation de monsieur Yuval BEERI en qualité d’administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration, décide de ratifier la décision du Conseil d’administration, en date du 2 janvier 2009, de coopter monsieur Yuval BEERI en qualité d’administrateur, en remplacement de monsieur Anthony GINTER, démissionnaire, et ce pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci, soit jusqu’à l’issue de la l’Assemblée Générale annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2010 et se tenant au cours de l’année 2011.

Septième résolution (Pouvoirs en vue de l’accomplissement des formalités). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie, ou d’un extrait du présent procès-verbal pour effectuer tous dépôts, formalités et publications nécessaires.