Ordre du jour

A titre Ordinaire :
− Rapport de gestion du conseil d’administration ;
− Rapport sur le gouvernement d’entreprise ;
− Rapports des commissaires aux comptes;
− Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
− Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
− Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
− Conventions de l’article L 225-38 du code de commerce ;
− Quitus au conseil d’administration et décharge aux commissaires aux comptes ;
− Approbation des dépenses réglementées par l’article 39-4 du Code Général des Impôts;
− Fixation de la rémunération du conseil d’administration ;
− Autorisation à consentir au conseil d’administration à l’effet de permettre à la Société
d’opérer sur les actions ordinaires de la Société.
A titre Extraodinaire :
− Autorisation à consentir au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par
voie d’annulation d’actions ordinaires auto-détenues ;
− Autorisation à consentir au conseil d’administration à l’effet de procéder à une attribution
gratuite d’actions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié ou des
mandataires sociaux éligibles ;
− Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social
par émission d’actions ordinaires réservée aux salariés du Groupe ENENSYS adhérents d’un
plan d’épargne d’entreprise ;
− Pouvoirs pour formalités.