Ordre du jour

Partie ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
3. Affectation du résultat ;
4. Quitus aux administrateurs ;
5. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 aux mandataires sociaux de la
Société (le Président-Directeur général, le Directeur général délégué et les administrateurs) ;
6. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 à M. Alessandro Riva en sa
qualité de Président-Directeur général de Transgene ;
7. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 à M. Christophe Ancel en sa
qualité de Directeur général délégué de Transgene ;
8. Approbation des éléments de la politique de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice
2026 ;
9. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes,
variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature
attribuables au titre de l’exercice 2026 au Président-Directeur général ;
10. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes,
variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature
attribuables au titre de l’exercice 2026 au Directeur général délégué (y compris intérimaire) ;
11. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes,
variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature
attribuables au titre de l’exercice 2026 aux administrateurs dans les termes de l’article L.225-45 du Code
de commerce ;
12. Ratification de la nomination par cooptation de Mme Emmanuelle Quilès en substitution de Mr Philippe
Archinard démissionnaire ;
13. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Emmanuelle Quilès ;
14. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Carol Stuckley ;
15. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – TSGH représenté par Sandrine Flory ;
16. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Benoît Habert ;
17. Nomination d’un administrateur – Solange Peters ;
18. Nomination d’un administrateur – Dorothéa Ledergerber ;
19. Approbation du rapport spécial des commissaires aux comptes ;
20. Autorisation au Conseil d’administration pour opérer sur les actions de la Société ;
Partie extraordinaire :
21. Regroupement des actions de la Société par attribution d’une (1) action nouvelle de 3,00 euros de valeur
nominale pour 10 actions anciennes de 0,30 euro de valeur nominale chacune ;
22. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capita l social
de la Société par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital
avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de
personnes ;
23. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social
de la Société par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital
avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de personnes désignées
par le Conseil d’administration ;
24. Limitation globale des autorisations ;
25. Autorisation donnée au Conseil d’administration d’émettre des actions et/ou des titres donnant accès au
capital social de la Société et dont la souscription serait réservée aux salariés de la Société adhérents
au plan d’épargne d’entreprise ;
26. Autorisation donnée au Conseil d’administration d’attribuer gratuitement des actions de la Société aux
dirigeants mandataires sociaux et au profit des membres du personnel salarié de la Société et du
groupe ;
27. Autorisation de réduction du capital par annulation d’actions propres détenues par la Société ;
28. Pouvoirs pour les formalités.