PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes annuels et des comptes consolidés au 31
décembre 2023)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et des
rapports des commissaires aux comptes sur les comptes annuels et les comptes consolidés, approuve
les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2023 tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les
opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
L’Assemblée Générale approuve en outre les comptes consolidés au 31 décembre 2023 du groupe
formé par la Société ENENSYS Technologies et ses filiales EEXPWAY et ENENSYS TeamCast Inc.
L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’administration statuant
en application des dispositions de l’article 223 quater du Code général des impôts, prend acte de
l’absence de dépenses somptuaires visées à l’article 39-4 de ce Code au titre de l’exercice clos.
En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur
mandat pour ledit exercice.

DEUXIEME RESOLUTION (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, décide d’affecter la perte de l’exercice qui s’élève à – 782 677 €, en totalité au poste
« Report à Nouveau » dont le solde débiteur est porté à – 7 423 196 € après affectation.
Montant des dividendes distribués au titre des trois exercices antérieurs:
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, il est rappelé qu’au
cours des trois derniers exercices, il n’y a eu aucune distribution de dividendes.

TROISIEME RESOLUTION (Conventions réglementées relevant de l’article L 225-38 du Code de
commerce)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les
conventions relevant de l’article L. 225-38 du Code de commerce approuve les conclusions dudit
rapport.

QUATRIEME RESOLUTION (Rémunération du conseil d’administration)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, décide d’allouer la somme globale de 60 000 euros à titre de rémunération au conseil
d’administration.

CINQUIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Régis LE
ROUX)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, décide de le renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Régis LE ROUX pour une
durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale annuelle à tenir en 2029 pour statuer
sur les comptes de l’exercice écoulé.

SIXIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Bernard
BADEFORT)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, décide de le renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Bernard BADEFORT pour
une durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale annuelle à tenir en 2029 pour
statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

SEPTIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Fabrice REVOL)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales
ordinaires, décide de le renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Fabrice REVOL pour une
durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale annuelle à tenir en 2029 pour statuer
sur les comptes de l’exercice écoulé.

HUITIEMERESOLUTION (Pouvoirs pour formalités)
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du
procès-verbal des présentes pour accomplir toutes formalités qui seront nécessaires.