Première résolution. — L’assemblée générale décide de nommer en qualité d’administrateur :

— Monsieur Serge MIRZAYANTZ, né le 19 décembre 1943 à Marseille (13000), de nationalité française, demeurant 8, rue de la Croix Blanche – 28170 TREMBLAY LES VILLAGES, pour le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 30 juin 2021, en remplacement de Monsieur Jon PINOSCH, décédé subitement.

Deuxième résolution. — L’assemblée générale décide de nommer en qualité d’administrateur :

— Madame Renate MIRZAYANTZ HEUMANN, née le 21 octobre 1939 à Pfaffenhofen (Allemagne), de nationalité allemande, demeurant 8, rue de la Croix Blanche – 28170 – TREMBLAY LES VILLAGES, pour le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 30 juin 2021, en remplacement de Monsieur Eric Alain FAVRE, démissionnaire.

Troisième résolution. — L’assemblée générale décide de nommer en qualité d’administrateur :

— Monsieur Cyril MIRZAYANTZ, né le 26 décembre 1972 à PARIS, de nationalité française, demeurant 8, avenue de Lattre de Tassigny, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, pour le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 30 juin 2021, en remplacement de Madame Mireille BULLIARD née BOURQUI, démissionnaire.

Quatrième résolution. — L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil d’administration et du rapport général du Commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 30 juin 2016 lesquels font apparaître une perte de 10 576 €. Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.

L’assemblée générale prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne prennent pas en charge de dépenses non déductibles du résultat fiscal, visées à l’article 39-4 du Code général des impôts.

Cinquième résolution. — L’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration, décide d’affecter la perte de l’exercice clos le 30 juin 2016, s’élevant à 10 575,71 € au compte report à nouveau débiteur.

Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’assemblée générale rappelle qu’aucun dividende n’a été versé au titre des trois exercices précédents.

Sixième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions relevant de l’article L.225-38 et suivants du Code de commerce, prend acte dudit rapport et l’approuve dans son intégralité.

Septième résolution. — L’assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes formalités légales ou administratives dont il pourra être requis.