AGO - 24/07/09 (1855)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire | 1855 |
| 24/07/09 | Lieu |
| Publiée le 17/06/09 | 4 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Résolutions
| Résolution | Type | Voix exprimées | Résultat | Mon vote |
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| n°1 – Résolution 8510 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Première résolution ( Approbation des comptes de l’exercice écoulé). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, connaissance prise (i) du rapport du conseil d’administration et (ii) du rapport général des commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2008 tels qu’ils lui sont présentés, qui font apparaître un chiffre d’affaires de 11.432.387 € et une perte d’un montant de 3.928.238 €, et les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports. En conséquence, l’assemblée générale donne, pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, quitus de leur gestion aux administrateurs. |
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| n°2 – Résolution 8511 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Deuxième résolution (Affectation du résultat de l’exercice). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, connaissance prise (i) du rapport du conseil d’administration, et (ii) du rapport général des commissaires aux comptes, décide, sur proposition du conseil d’administration, d’affecter la perte de l’exercice qui s’élève à 3.928.238 € en totalité au report à nouveau. L’assemblée générale prend acte qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois exercices précédents. |
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| n°3 – Résolution 8512 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Troisième résolution (Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de Commerce). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, connaissance prise (i) du rapport du conseil d’administration et (ii) du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, décide d’approuver les termes de ces rapports et les conventions qui y sont décrites. |
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| n°4 – Résolution 8513 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Quatrième résolution (Pouvoirs). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, donne tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal pour accomplir auprès du greffe du tribunal de commerce tous dépôts et formalités de publicité légale et autres qu’il appartiendra. |
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