AGM - 10/06/26 (ARCURE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ARCURE
|
| 10/06/26 |
Lieu
|
| Publiée le 01/05/26 |
24 résolutions |
Liens externes:
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Ordre du jour
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
4. Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ;
5. Renouvellement du mandat de Monsieur Franck Gayraud en qualité d’administrateur de la
Société ;
6. Renouvellement du mandat de Monsieur Cédric Chassagnol en qualité d’administrateur de la
Société ;
7. Renouvellement du mandat de la société Karpos en qualité d’administrateur de la Société ;
8. Renouvellement du mandat de Monsieur Kevin Joy en qualité d’administrateur de la Société ;
9. Renouvellement du mandat de Madame Myriam Le Cannellier en qualité d’administrateur de la
Société ;
10. Rémunération allouée aux administrateurs ;
11. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les titres de la Société ;
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire :
12. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital
social, pour un montant nominal maximal de 330.000 euros, avec maintien du droit préférentiel
de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital ;
13. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital
social, pour un montant nominal maximal de 330.000 euros, avec suppression du droit
préférentiel de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
au capital, par voie d’offres au public autres que celles visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code
monétaire et financier ;
14. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital
social, pour un montant nominal maximum de 330.000 euros, avec suppression du droit
préférentiel de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
au capital, dans le cadre d’offres au public visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire
et financier;
15. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission
d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital, avec
suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de
bénéficiaires ;
16. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le nombre
de titres à émettre en cas de demande excédentaire avec maintien ou suppression du droit
préférentiel de souscription ;
17. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital
social, pour un montant nominal maximal de 100.000 euros, par incorporation de réserves,
bénéfices, primes ou autres sommes;
18. Plafond global des délégations d’émission d’actions et/ou de toutes valeurs mobilières donnant
accès au capital ;
19. Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration en vue d’émettre et
d’attribuer des bons de souscriptions d’actions (BSA), dans la limite de 10% du montant du
capital social au jour de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription ;
20. Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration en vue de procéder à
l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre, dans la limite de 10% du montant du
capital social au jour de l’émission ;
21. Autorisation consentie au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par
annulation d’actions;
22. Proposition d’augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne
entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription à leur profit ;
23. Modification de l’article 19 des statuts ;
24. Pouvoirs pour formalités.
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Résolutions