AGO - 01/03/18 (ORCHESTRA PR...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire | ORCHESTRA-PREMAMAN |
| 01/03/18 | Au siège social |
| Publiée le 24/01/18 | 14 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Avis de convocation
Résolutions
| Résolution | Type | Voix exprimées | Résultat | Mon vote |
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| n°1 – Résolution 106017 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Première résolution (Nomination de Madame Aurélie MESTRE en qualité d’administrateur). — L’Assemblée Générale décide de nommer Madame Aurélie MESTRE en adjonction aux membres actuellement en fonction, en qualité d’administrateur, pour une durée de six années, venant à expiration à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. |
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| n°2 – Résolution 106018 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Seconde résolution (Nomination de Madame Marie-Charlotte MESTRE en qualité d’administrateur). — L’Assemblée Générale décide de nommer Madame Marie-Charlotte MESTRE en adjonction aux membres actuellement en fonction, en qualité d’administrateur, pour une durée de six années, venant à expiration à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. |
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| n°3 – Résolution 106019 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Troisième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Pierre MESTRE, Président du Conseil d’administration). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Pierre MESTRE, Président du Conseil d’administration, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°4 – Résolution 106020 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Quatrième résolution (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Président du Conseil d’administration). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-37-2 du Code de commerce, approuve les principes et les critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables, en raison de son mandat, au Président du Conseil d’administration, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°5 – Résolution 106021 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Cinquième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Thomas HAMELLE, Directeur Général). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Thomas HAMELLE, Directeur Général, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°6 – Résolution 106022 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Sixième résolution (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Directeur Général). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-37-2 du Code de commerce, approuve les principes et les critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables, en raison de son mandat, au Directeur Général, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°7 – Résolution 106023 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Septième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Stéphane MANGIN, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Stéphane MANGIN, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°8 – Résolution 106024 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Huitième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Jacques BLANCHET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Jacques BLANCHET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°9 – Résolution 106025 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Neuvième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Franck ROUQUET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 août 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Franck ROUQUET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 août 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°10 – Résolution 106026 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Dixième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Stefan JANISZEWSKI, Directeur Général Délégué depuis le 29 juin 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Stefan JANISZEWSKI, Directeur Général Délégué depuis le 29 juin 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°11 – Résolution 106027 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Onzième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Madame Agathe BOIDIN, Directeur Général Délégué depuis le 29 août 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Madame Agathe BOIDIN, Directeur Général Délégué depuis le 29 août 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°12 – Résolution 106028 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Douzième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Philippe DAYRAUD, Directeur Général Délégué depuis le 30 octobre 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 alinéa II du Code de commerce, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé en raison de son mandat à Monsieur Philippe DAYRAUD, Directeur Général Délégué depuis le 30 octobre 2017, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°13 – Résolution 106029 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Treizième résolution (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux Directeurs Généraux Délégués). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-37-2 du Code de commerce, approuve les principes et les critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables, en raison de leur mandat, aux Directeurs Généraux Délégués, tels que présentés dans l’exposé des motifs. |
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| n°14 – Résolution 106030 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Quatorzième résolution (Pouvoirs pour les formalités). — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un exemplaire, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes les formalités de dépôt et de publicité requises par la loi. |
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