Première résolution (Orientations 2016). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, émet un avis favorable sur les éléments concernant les Orientations 2016 de la Société et de son groupe tels qu’annexés au rapport du conseil d’administration à la présente Assemblée.

Deuxième résolution (Autorisation donnée au conseil d’administration à l’effet d’acheter, de conserver ou transférer des actions de la Société). — Aux termes de la douzième résolution de l’Assemblée Générale Mixte du 29 mai 2013, l’Assemblée Générale a autorisé le conseil d’administration à acheter des actions de la Société dans le cadre de la mise en œuvre d’un programme de rachat d’actions, dont les finalités ont été définies par la même Assemblée.

L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport du conseil d’administration, autorise en outre, conformément aux dispositions des articles L.225-209 et suivants du Code de commerce, le conseil d’administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables, à acheter des actions de la Société dans le cadre de la mise en œuvre du programme de rachat d’actions précité, avec pour finalité supplémentaire :

— transférer les actions rachetées au fonds de pension néerlandais des employés dénommé Stichting Pensioenfonds Atos, dont le siège est situé à Utrecht, Pays-Bas, dans le cadre de l’accord transactionnel (Run-off and Settlement Agreement) conclu avec la Société et sa filiale Atos Nederland B.V., soit via Atos Nederland B.V. soit directement, étant précisé que dans ce dernier cas, le paiement sera effectué par la Société pour le compte de sa filiale Atos Nederland B.V. en vertu d’une délégation de paiement ou de tout autre mécanisme.

Les autres modalités du programme de rachat d’actions restent inchangées et conservent leur plein effet.

Troisième résolution (Pouvoirs). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée pour effectuer tous dépôts, publications, déclarations et formalités où besoin sera.