Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011 ; Quitus aux administrateurs). — Statuant aux conditions de quorum et de majorité d’une Assemblée ordinaire, l’Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration incluant le rapport de gestion à l’Assemblée générale, des rapports du Commissaire aux comptes, approuve dans toutes leurs parties ledit rapport du Conseil d’administration incluant le rapport de gestion et les comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexes) de l’exercice clos le 31 décembre 2011, tels qu’ils ont été établis et lui sont présentés, faisant apparaître un résultat net négatif de huit cent soixante trois mille huit cent soixante dix neuf euros (863.879 €), ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports. Le reste de l’annonce demeure inchangé. Pour avis.

Deuxième résolution (Affectation du résultat de l’exercice). — Statuant aux conditions de quorum et de majorité d’une Assemblée ordinaire, l’Assemblée générale, sur proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter le résultat déficitaire de l’exercice clos le 31 décembre 2011, en totalité au compte report à Nouveau, comme suit :

- Report à Nouveau avant affectation du résultat

€ (638.239)

- Résultat net

€ (863.879)

- Report à Nouveau après affectation

€ (1.502.118)

En outre, conformément à l’article 243 bis du CGI, la collectivité des actionnaires reconnaît qu’il n’a pas été distribué de dividendes au cours des trois derniers exercices clos.

Troisième résolution (Conventions visées à l’article L.225-38 du Code de Commerce). — Statuant aux conditions de quorum et de majorité d’une Assemblée ordinaire, l’Assemblée générale, connaissance prise du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce, déclare approuver les conventions conclues ou dont la réalisation s’est poursuivie au cours de l’exercice et les opérations qui y sont mentionnées.

Quatrième résolution (Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Samir KOLEILAT). — Statuant aux conditions du quorum et de majorité requises pour les assemblées ordinaires, l’assemblée générale des actionnaires, sur proposition du Conseil d’administration, décide de renouveler, pour une durée de six années, le mandat d’administrateur de :

- Monsieur Samir KOLEILAT, né le 15 octobre 1954 à Beyrouth (Liban), de nationalité française, demeurant 7, rue de Lille -75007 PARIS.

Le mandat de Monsieur Samir KOLEILAT prendra fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé et tenue dans l’année au cours de laquelle expire son mandat, soit à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2017.

Cinquième résolution (Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Sylvie KOLEILAT-KIEFFER). — Statuant aux conditions du quorum et de majorité requises pour les assemblées ordinaires, l’assemblée générale des actionnaires, sur proposition du Conseil d’administration, décide de renouveler, pour une durée de six années, le mandat d’administrateur de :

- Madame Sylvie KOLEILAT-KIEFFER, née le 17 décembre 1960 à Metz (57), de nationalité française, demeurant 7, rue de Lille -75007 PARIS.

Le mandat de Madame Sylvie KOLEILAT-KIEFFER prendra fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé et tenue dans l’année au cours de laquelle expire son mandat, soit à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2017.

Sixième résolution (Pouvoirs pour les dépôts et les formalités). — L’assemblée générale des actionnaires confère tous pouvoirs au porteur de l’original, d’un extrait ou d’une copie des présentes à l’effet d’accomplir toutes formalités de publicité, de dépôt, et autres qu’il appartiendra.