AGM - 29/07/26 (SOITEC)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
SOITEC
|
| 29/07/26 |
Lieu
|
| Publiée le 22/06/26 |
18 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Voir l'ordre du jour
Cacher l'ordre du jour
Ordre du jour
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice social clos le 31 mars 2026
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice social clos le 31 mars 2026
3. Affectation du résultat de l’exercice social clos le 31 mars 2026
4. Nomination de Laurent Rémont en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans
5. Nomination de Didier Fontaine en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans
6. Renouvellement du mandat d’administrateur de Christophe Gégout pour une durée de trois ans
7. Renouvellement du mandat d’administratrice de Delphine Segura Vaylet pour une durée de trois ans
8. Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux de la Société mentionnées à l’article L. 22-10-9, I du Code de commerce
9. Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice social clos le 31 mars 2026 à Frédéric Lissalde, ès qualité de Président du Conseil d’administration
10. Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice social clos le 31 mars 2026 à Pierre Barnabé, ès qualité de Directeur Général jusqu’au 31 mars 2026
11. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration
12. Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil d’administration
13. Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général
14. Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire :
15. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration en vue d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, au capital social de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes répondant à des caractéristiques déterminées
16. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une ou plusieurs augmentations du capital social par émission d’actions et/ou valeurs mobilières donnant accès au capital réservé aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de ces derniers
17. Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions acquises par la Société dans le cadre de l’article L.22-10-62 du Code de commerce jusqu’à un maximum de 10 %
18. Modification de l’article 21 (Réunions des Assemblées) des statuts de la Société
Cacher l'ordre du jour
Résolutions