AGM - 27/07/26 (MAISONS DU MO...)
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Ordre du jour
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
1. Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
4. Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux mentionnées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce
5. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ou attribués au titre de ce même exercice à François-Melchior de POLIGNAC, en sa qualité de Directeur général
6. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ou attribués au titre de ce même exercice à Françoise GRI, en sa qualité de Présidente du Conseil d’administration pour la période du 1er janvier 2025 au 26 juin 2025
7. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ou attribués au titre de ce même exercice à John BROWETT, en sa qualité de Président du Conseil d’administration à compter du 26 juin 2025
8. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général
9. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration
10. Approbation du montant annuel maximal de rémunération à allouer aux membres du Conseil d’administration
11. Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil d’administration
12. Renouvellement du mandat de KPMG SA en qualité de co-Commissaire aux comptes chargé d’une mission de certification des comptes
13. Renouvellement du mandat de KPMG SA en qualité de Commissaire aux comptes chargé d’une mission de certification des informations en matière de durabilité
14. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’achat d’actions de la Société
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
15. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions détenues par la Société par suite de rachat de ses propres titres
16. Délégation de pouvoirs à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions
17. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social en numéraire par émission d’actions ordinaires nouvelles de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Tirox
S.A.R.L, pour un montant maximal nominal total de 786 873,30 euros
18. Suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Tirox S.A.R.L
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
19. Affectation d’une fraction de la réserve légale disponible sur le compte « Autres réserves »
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
20. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance par offre au public, à l’exception de celle visée à l’article L. 411-2 1° du Code monétaire et financier, avec suppression du droit préférentiel de souscription et faculté d’ouvrir un droit
de priorité aux actionnaires
21. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance avec maintien du droit préférentiel de souscription
22. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre des dispositions de l’article L. 225-135-1 du Code de
commerce
23. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres
24. Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, réservée aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
25. Limite globale des autorisations d’émissions avec maintien et suppression du droit préférentiel de souscription
26. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions, sous conditions de performance, au profit des salariés et des mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés qui lui sont liées
27. Modifications de l’article 15 « Conseil d’administration » des statuts De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
28. Nomination de [●] en qualité de nouvel administrateur
29. Nomination de [●] en qualité de nouvel administrateur
30. Pouvoirs pour effectuer les formalités
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Résolutions