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AGO - 15/09/25 (ARTMARKET CO...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	ARTMARKET.COM
15/09/25	Au siège social
Publiée le 06/08/25	5 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

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Modalités de participation

Tout actionnaire, quel que soit son nombre de titres, a le droit d’assister à cette assemblée sous réserve qu’il se présente
avec une attestation de participation qu’il peut demander à CIC par voie postale à Service Assemblées- 6 Avenue de Provence75452 Paris Cedex 09 ou par voie électronique à serviceproxy@cic.fr.
Les actionnaires auront le droit de participer à l’Assemblée sur simple justification de leur identité et de leur qualité d’actionnaire
par la transmission d’une attestation de participation établie dans les conditions de l’article R22-10-28 du Code de Commerce,
dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom DEUX jours au moins avant la
date de la réunion à zéro heure, heure de Paris. Il est rappelé qu’il ne sera tenu compte d’aucun transfert de propriété de titres
intervenant pendant ce délai de DEUX jours.
Tout actionnaire peut se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix.
Lorsqu’un actionnaire désigne un mandataire, il peut notifier cette désignation par voie électronique à l’adresse suivante :
ag@artprice.comou serviceproxy@cic.fr ou par fax au 04.78.22.06.06. La procuration ainsi donnée est révocable dans les mêmes
formes.
Les actionnaires peuvent se procurer auprès de CIC – Service Assemblées – un formulaire de vote par correspondance. La
demande doit être faite à l’adresse serviceproxy@cic.fret doit parvenir à CIC – Service Assemblées – six jours au moins avant la
date prévue de l’Assemblée Générale.
Le formulaire de vote par correspondance est également disponible sur le site de la société en cliquant sur le lien suivant :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2025/
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si les formulaires dûment remplis, sont accompagnés de
l’attestation de participation et parvenus à CIC – Service Assemblées – 6 Avenue de Provence- 75452 Paris Cedex 09 ou
serviceproxy@cic.fr, trois jours au moins avant la réunion de l’Assemblée Générale.
Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une attestation
de participation dans les conditions prévues par l’article R22-10-28 du code du commerce, ne peut plus choisir un autre mode de
participation à l’assemblée.
Les demandes d’inscription de projet de résolution ou de point à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions
prévues par l’article R225-71 du code de commerce doivent être envoyées par voie postale à CIC- Service Assemblées- 6 Avenue
de Provence- 75452 Paris Cedex 09 ou par mail, à serviceproxy@cic.fr ou ag@artprice.com, dès la publication du présent avis
et jusqu’à 25 jours au moins avant l’assemblée générale, conformément à l’article R 225-73 du code du commerce, accompagnés
d’une attestation d’inscription en compte.
Cette demande sera accompagnée du texte de ce ou ces projet(s) et d’un bref exposé des motifs. Elle ne sera examinée par
l’assemblée qu’à la condition que le ou les demandeur(s) transmette(nt) une attestation justifiant de l’enregistrement comptable
des titres au deuxième jour ouvré à zéro heure, heure de Paris, avant l’assemblée générale.
Les actionnaires peuvent poser des questions écrites qui doivent être adressées à la société au plus tard le quatrième jour ouvré
avant l’assemblée. Les questions doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte. Les questions écrites
peuvent être envoyées par voie postale à CIC – Service Assemblées-6 Avenue de Provence- 75452 Paris Cedex 09 ou par voie
électronique à serviceproxy@cic.fr ou ag@artprice.com.
Tous les documents et informations prévus à l’article R22-10-23 du Code de commerce peuvent être consultés sur le site de la
Société, à compter du vingt et unième jour précédant l’Assemblée, sur le site de la société en cliquant sur le lien suivant :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2025/
Les actionnaires pourront, en outre, demander communication, dans les délais légaux, des documents prévus par les dispositions
légales et réglementaires en vigueur (notamment les documents prévus à l’article R 225-83 du code du commerce) à CIC – Service
Assemblées via l’adresse électronique serviceproxy@cic.fr.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, dont l’article R22-10-29-1 du code du commerce,
l’Assemblée Générale fait l’objet, dans son intégralité, d’une retransmission audiovisuelle en direct à partir du lien et selon les
modalités disponibles sur le site de la société www.artprice.com (https://serveur.serveur.com/artmarket/informationreglementee/2025/ ; inscription préalable obligatoire). Un enregistrement de l’Assemblée sera consultable sur le site internet de
la Société au plus tard sept (7) jours ouvrés après la date de l’Assemblée et pendant au moins deux ans à compter de sa mise
en ligne. Les modalités d’accès à la retransmission, seront également communiquées sur le site de la société : www.artprice.com.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution. (Après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration, l’assemblée générale prend acte
de la démission du co-commissaire aux comptes titulaire BDO RHONE-ALPES). — En conformité avec la recommandation du
Comité d’Audit et comme proposé par le Conseil d’Administration, l’Assemblée générale décide de nommer : Le cabinet CLEON
MARTIN BROICHOT et ASSOCIES, 7 rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire
en remplacement du cabinet BDO RHONE ALPES, pour le restant de la durée de son mandat, soit jusqu’à l’issue de la réunion
de l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2028.