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AGM - 18/07/25 (METAVISIO (T...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte	METAVISIO
18/07/25	Au siège social
Publiée le 13/06/25	5 résolutions

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Avis de réunion

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Modalités de participation

Modalités de participation à l’assemblée générale
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette assemblée.
Mode de participation à l’assemblée
L’actionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à l’assemblée :
- soit y assister personnellement ;
- soit voter par correspondance ;
- soit donner pouvoir au président de l’assemblée ou se faire représenter par son conjoint, le partenaire
avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, un autre actionnaire ou encore par toute personne
physique ou morale de son choix.
En vertu de l’article de L. 22-10-40 du code de commerce, si l’actionnaire décide de se faire représenter par une
personne autre que son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, le mandataire
choisi doit informer l’actionnaire de tout fait lui permettant de mesurer le risque de poursuite par le mandataire d’un
intérêt autre que le sien. Cette information porte notamment sur le fait que le mandataire contrôle la Société, fait
partie d’un organe de gestion, d’administration, de surveillance de la Société ou est employé par cette dernière.
Les actionnaires peuvent obtenir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration ou de demande de
carte d’admission sur simple demande adressée par lettre simple au siège de la Société. Cette demande ne pourra
être satisfaite que si elle est reçue six (6) jours au moins avant la date de l’assemblée.
Les votes à distance ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et signés parviennent
par lettre simple au siège de la Société trois (3) jours au moins avant la réunion de l’assemblée, soit le lundi 14
juillet 2025 à minuit, heure de Paris.
L’actionnaire, lorsqu’il a déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte d’admission ne
peut plus choisir un autre mode de participation mais peut céder tout ou partie de ses actions.
Si vos actions sont au nominatif, renvoyez le formulaire unique disponible sur le site internet de la Société dûment
rempli par lettre simple au siège de la Société. Pour rappel, pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu
au plus tard le lundi 14 juillet 2025 à minuit, heure de Paris.
Si vos actions sont au porteur, demandez le formulaire unique auprès de l’intermédiaire financier qui gère vos
titres, à compter de la date de convocation de l’assemblée générale. Une fois complété, ce formulaire de vote sera
à retourner à l’établissement teneur de compte qui l’accompagnera d’une attestation de participation et l’adressera
à la Société. Pour rappel, pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu au plus tard le lundi 14 juillet 2025
à minuit, heure de Paris.
Justification du droit de participer à l’assemblée
Conformément à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce, seront admis à participer à l’assemblée les
actionnaires qui justifieront de leur qualité par l’enregistrement comptable des titres à leur nom ou au nom de
l’intermédiaire inscrit régulièrement pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée soit le mercredi
16 juillet 2025 à 00h00, heure de Paris, (ci-après « J-2 ») soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les
comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité.
Pour les actionnaires au nominatif, cet enregistrement comptable à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est
suffisant pour leur permettre de participer à l’assemblée.
Pour les actionnaires au porteur, ce sont les intermédiaires habilités qui tiennent les comptes de titres au porteur
qui justifient directement de la qualité d’actionnaire de leurs clients auprès de l’établissement financier centralisateur
de cette assemblée générale par la production d’une attestation de participation qu’ils annexent au formulaire
unique de vote à distance ou par procuration ou de demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire
ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Toutefois, si un actionnaire au porteur
souhaite participer physiquement à l’assemblée et n’a pas reçu sa carte d’admission à J-2, il devra demander à
son intermédiaire financier de lui délivrer une attestation de participation qui lui perme ttra de justifier de sa qualité
d’actionnaire à J-2 pour être admis à l’assemblée.
Demandes d’inscription de projets de résolution ou de points à l’ordre du jour
Les demandes d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions
prévues par les articles L. 225-105, R. 225-71 et R. 225-73 II du Code de commerce, devront être adressées au
siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard vingt-cinq (25) jours avant
la date de l’assemblée générale.
Ces demandes doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte qui justifie de la possession
ou de la représentation par les auteurs de la fraction du capital exigée par l’article R. 225-71 du Code de commerce.
Etant précisé que l’examen par l’assemblée des points ou des projets de résolutions déposés par les actionnaires
dans les conditions légales et réglementaires est subordonné à la transmission par les auteurs de la demande
d’une nouvelle attestation justifiant de l’enregistrement comptable des titres dans les mêmes conditions à J-2.
Les textes des projets de résolutions présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à
leur demande seront mis en ligne à la rubrique Investisseur du site Internet de la Société dès lors qu’ils remplissent
les conditions précitées.
Questions écrites
Tout actionnaire peut poser des questions écrites à la Société.
Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, par lettre recommandée avec accusé de
réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit le vendredi 11 juillet
2025. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Droit de communication des actionnaires et seconde convocation
Tous les documents qui, d’après la loi, doivent être communiqués aux assemblées générales, seront tenus dans
les délais légaux à la disposition des actionnaires au siège social.
En cas de seconde convocation des actionnaires à une assemblée générale ordinaire et/ou extraordinaire, les
pouvoirs et votes par correspondance transmis dans les conditions prévues ci-dessus seront pris en compte.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et quitus aux
administrateurs) – L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance (i) du rapport de gestion du conseil
d’administration sur l’activité et les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et (ii) du rapport général
des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024,
approuve les opérations qui sont traduites dans les comptes annuels ou résumées dans ces rapports, ainsi que
les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 tels qu’il s ont été présentés par le conseil
d’administration et qui font apparaître [cette information sera donnée dans l’avis de convocation] € ;
prend acte qu’il n’y a eu, au cours de l’exercice écoulé, aucune dépense relevant des articles 39 4° et 39 5° du
code général des impôts ;
En conséquence, donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit
exercice.